Mentions legales 

Objet

Le présent site Internet (www.greentechprojets) est la propriété de la société EMS, EURL au capital social de 5 000 €, dont le siège social se trouve 7, place de l’hôtel de ville, 93600 Aulnay Sous Bois, immatriculée au RCS Bobigny sous le numéro 492 441 415.

La dénomination GreenTech est le nom commercial de la société EMS, ainsi dénommée EMS/GreenTech .

Le directeur de la publication est Madame Sophie JACQUIER, en qualité de Gérante de la société.

Le site Internet a pour objet de fournir une présentation et des informations sur les activités, les offres et les services de la société EMS/GreenTech  et de ses partenaires.

Crédits

Conception et réalisation : ATDR Marketing 

Coordination et pilotage : Vincent CISTOLDI contact@greentechprojets.fr

Crédits photos : ©Amicus Salus ©Christian BAUDON Conseil, ©Solarsit France, ©Envetech @Voltec Solar

Respect des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site Internet font l’objet d’un traitement informatique destiné à la société EMS/GreenTech  à des fins d’analyses statistiques et d’exploitation commerciale.

Conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée le 22 juin 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement ou une limitation du traitement de vos données. Vous pouvez exercer ce droit en écrivant à EMS/GreenTech , Données personnelles,  7, place de l’hôtel de ville, 93600 Aulnay Sous Bois, ou par courriel à l’adresse  contact@projet-photovoltaïque.fr

Pour en savoir plus, consultez vos droits sur le site de la CNIL.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, les noms de produits, les marques citées, les logos ou tout autre élément composant le site Internet sont la propriété exclusive de la société EMS/GreenTech  ou de ses filiales ou, si nécessaire, ont fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de leur propriétaire aux fins de leur représentation.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site Internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de leur propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la Loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la société EMS/GreenTech  est productrice.

Responsabilité

La société EMS/GreenTech  s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, la société EMS/GreenTech  ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. La société EMS/GreenTech  décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site Internet. La société EMS / GreenTech  n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site Internet.

Respect des données personnelles

Conformément au Règlement Général pour la Protection des Données (RGPD) n°2016/679, les données à caractère personnel recueillies sur le portail de EMS/GreenTech  sont à l’usage exclusif de EMS/GreenTech . Elles ne seront, en aucun cas, transmises ni cédées à des tiers.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 2978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée le 22 juin 2018, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement ou une limitation du traitement de vos données.

Ces droits peuvent être exercés par courriel : contact@projet-photovoltaïque.fr

Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?

Une donnée à caractère personnel est une information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, directement ou indirectement, grâce à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

Finalité des données collectées

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Afin par ailleurs de répondre au mieux aux attentes de ses clients et prospects, EMS/GreenTech  collecte directement ou indirectement, avec le consentement de la personne physique concernée, des données non strictement nécessaires à l’exécution d’un contrat, mais permettant de mieux connaitre ses clients et prospects et d’être en mesure de personnaliser et d’adapter ses offres. Pour ce faire, EMS/GreenTech  est susceptible d’utiliser les données de navigation collectées sur son site internet. À tout moment, l’utilisateur du site internet www.greentechprojets.fr a la possibilité de s’opposer au dépôt de cookies sur son terminal et en désactivant les cookies éventuellement déjà déposés. A défaut de communication de ces données, EMS/GreenTech   ne sera pas en mesure de proposer de services personnalisés ciblés à l’utilisateur. Consultez notre politique de cookies.

Durée de conservation et destinataires des données à caractère personnel

Les données traitées sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités décrites ci-dessus, dans la limite des délais de prescription en vigueur, et sont destinées aux services internes de EMS/GreenTech , à ses partenaires, aux établissements financiers et postaux, aux tiers autorisés en vertu d’une disposition légale ou réglementaire, ainsi qu’au(x) gestionnaire(s) de réseaux de distribution.

Droits de la personne sur ses données à caractère personnel

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